formalités APE

par Jean-Louis Lun 23 Sep - 18:02

Bonjour à tous,
tout nouveau dans ce monde à 3 roues, je me demandais quelles étaient les formalités administratives liées aux APE pour la France pour pouvoir circuler.
Assurance bien sûr, Carte grise ? autre certificat ? si importé ?
Je suppose que ça dépend aussi de la cylindrée.
J'ai toujours des doutes quand je vois les annonces sur le net pour savoir si il y a tous les papiers disponibles.
Merci si vous pouvez m'éclairer et désolé si ce n'est pas la bonne rubrique.

par lesanglier Mar 24 Sep - 6:47

Jean-Louis a écrit:Bonjour à tous,
tout nouveau dans ce monde à 3 roues, je me demandais quelles étaient les formalités administratives liées aux APE pour la France pour pouvoir circuler.
Assurance bien sûr, Carte grise ? autre certificat ? si importé ?
Je suppose que ça dépend aussi de la cylindrée.
J'ai toujours des doutes quand je vois les annonces sur le net pour savoir si il y a tous les papiers disponibles.
Merci si vous pouvez m'éclairer et désolé si ce n'est pas la bonne rubrique.

l'assurance :
le plus dur c'est de trouver l'assureur et aussi le prix

les permis de conduire :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12096

cartes grises sur LBCoin :
beaucoup vendent sans CG (imports, non immatriculation quand c'est devenu obligatoire, perte .....)
a fuir car c'est pas évident de se faire établir une CG vu les formalités !

par Torpedo Mar 24 Sep - 8:33

Les votres sont assurés où ? En collection ou carte grise normal ?

par Jean-Louis Mar 24 Sep - 14:06

lesanglier a écrit:[...]
cartes grises sur LBCoin :
beaucoup vendent sans CG (imports, non immatriculation quand c'est devenu obligatoire, perte .....)
a fuir car c'est pas évident de se faire établir une CG vu les formalités !

Merci !
justement quelles sont ces formalités ?

par lesanglier Mar 24 Sep - 15:17

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N367

par Jean-Louis Mar 24 Sep - 15:43

lesanglier a écrit:https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N367

Merci,
oui j'avais vu les règles générales. Les questions épineuses c'est les cas ou on n'a pas de carte grise du vendeur, et si en plus il vient de l'étranger..
Peut-être la solution FFVE est-elle réalisable pour les modèles anciens avec pas mal de patience...

Rassurez-moi ils n'ont pas encore inventé le contrôle technique pour les APE ?

par lesanglier Mar 24 Sep - 16:14

FFVE : véhicule âgé d'au moins 30 ans !
pas de contrôle technique pour l'instant

par Jean-Louis Mar 24 Sep - 16:37

merci

par olivier.b Mar 24 Sep - 17:53

Salut

oui papiers carte grise OBLIGATOIRE avant achat !
va faire une carte grise sur le site de l'ants sur un vehicule jamais immatriculé !
apres il y en a qui y arrive .. mais ..
moi j'ose pas trop jouer avec ces choses la , carte grise en regle et bien sur assurance !
je ne me souvient plus trop de mon tarif d'assurance , de plus je l'ai assuré au minimum ! et c'est bon que j'ai deja quelques voitures scooters habitation assurés chez eux sinon il me prenait pas l'APE seul !

par Torpedo Mer 25 Sep - 20:16

Je me pose aussi des questions car je vais devoir obtenir un certificat de conformité (Car le mien est Portugais) pour obtenir une CG Française... Compliquer toutes ses démarches depuis les immat des 50cc

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